(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HYPERTAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705327.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2021.
HYPERTAC SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2001 n°2209489 - Publication au BOPI 2001-11-02
Inscription le 30 mai 1997 - Changement d'adresse n°237814 - Publication au BOPI 1997-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 14 juin 2001 - Changement de dénomination n°325351 - Publication au BOPI 2001-06-14
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2489226 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2011-11-30